Mentions légales
1. Propriétaire du site
DO Innovations SA
Chemin de Bon-Abri 26a<br>Lausanne, Suisse
2. Coordonnées
E-mail : admin@do-innovations.ch
3. Registre du commerce
Numéro du registre du commerce : CHE-202.940.145
4. Propriété intellectuelle
L contenu de ce site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute utilisation sans consentement écrit préalable est interdite.
5. Clause de non-responsabilité
Le contenu de ce site est fourni à titre d’information uniquement. Aucune garantie n’est donnée quant à son exactitude ou sa complétude.
6. Liens externes
Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites externes vers lesquels ce site fournit des liens.
7. Droit applicable et juridiction
Ce site est régi par le droit suisse. Le tribunal compétent à Lausanne est seul habilité, sauf disposition légale impérative contraire.
Remarque: Ce contenu est fourni à titre d’information générale et ne constitue pas un conseil juridique.